CARLTON
Présentation de la marque CARLTON
Déposée le 30 juin 1992 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLTON est expirée depuis le 30 juin 2002.
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27